Le dépôt légal vient d’être numérisé au Togo. Le ministère de l’Administration territoriale, de la Décentralisation et du Développement des territoires a dévoilé une nouvelle plateforme en ligne dédiée à cette formalité essentielle. L’objectif est de moderniser et de simplifier les démarches administratives pour les citoyens et les professionnels.
La numérisation du dépôt légal a été officialisée jeudi dernier à travers un communiqué signé par le Colonel Hodabalo Awate, ministre de l’Administration territoriale, de la Décentralisation et du Développement des territoires. C’est dans le cadre de la poursuite du processus de digitalisation des services publics par le gouvernement.
« Dorénavant, les livres, périodiques, brochures, thèses ou soutenances, seront soumis en ligne à la formalité du dépôt légal, quelle que soit la forme de production ou de diffusion de ces œuvres, qu’il s’agisse de mise en vente au public, de distribution, de location, ou de cession en vue de la reproduction », a précisé le Colonel Hodabalo Awate dans un communiqué officiel.
Simplifier le processus du dépôt légal
Cette avancée permet aux auteurs, éditeurs et autres producteurs de déclarer leurs œuvres en ligne, simplifiant ainsi un processus qui, jusqu’à présent, nécessitait des démarches physiques souvent fastidieuses.
En outre, la plateforme offre la possibilité d’obtenir instantanément un numéro de dépôt légal, une innovation qui facilitera grandement la gestion des publications.
Malgré cette numérisation, le dépôt physique des exemplaires imprimés reste nécessaire. Le ministre a rappelé que « les exemplaires déposés à la Direction des archives devront par ailleurs être conformes aux exemplaires courants imprimés, fabriqués ou mis en vente ».
Cette exigence garantit que les copies conservées pour archive soient représentatives des œuvres réellement diffusées au public.
Notons que la digitalisation du dépôt légal présente de nombreux avantages. Elle réduit les délais et les coûts associés aux démarches administratives, améliore la traçabilité des œuvres déposées et offre une meilleure accessibilité aux services publics pour les citoyens et les professionnels de l’édition.
De plus, cette initiative s’inscrit dans une démarche écologique en réduisant l’utilisation de papier et les déplacements nécessaires pour les dépôts physiques. Cette annonce s’inscrit dans le cadre d’un plan plus large de modernisation des services publics par le numérique.
Cliquez-ici pour nous rejoindre sur notre chaîne WhatsApp
