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OTR: Contrôle du paiement de la taxe sur les véhicules à moteur

By Anselme AVI January 17, 2021 3741

L’Office Togolais des Recettes (OTR) annonce les contrôles de paiement de la taxe sur les Véhicules. L’information a été dévoilée officiellement par son Commissaire Général, Philippe Kokou Tchodié à travers un communiqué. Les équipes de l’office descendent à compter de lundi sur le terrain.

« Le Commissaire Général de l’OTR porte à la connaissance des contribuables soumis au paiement de la TVM que la perception de ladite taxe se poursuit conformément aux dispositions de l’article 18 du livre des procédures fiscales », a-t-il indiqué.

Selon les indications, la taxe sur les véhicules à moteur est payable dans toutes les divisions des impôts de l’OTR. Elle concerne aussi bien les voitures que les motos, les trois et deux roues.

Le montant par an pour les voitures de 5 chevaux-vapeur est de 10 000 F CFA, celles de 5 à 7 chevaux-vapeur est de 20 000 F CFA, et les véhicules de 8 à 11 chevaux-vapeur paieront 25 000 FCFA par an.

Les camionnettes paieront une quittance TVM de 40 000 F CFA, les autobus et les autocars 60 000 F CFA, les semi-remorques et les transporteurs 65 000 F CFA. La validité de ces quittances est d’un an.

Les véhicules affectés au transport des marchandises paieront chaque année entre 65 000 F CFA à 135 000 F CFA en fonction du poids du véhicule.

Quant aux motocyclettes de 125 cm3, la quittance de la TVM est fixée à 15000 F CFA et 40 000 F CFA pour les tricycles.

Par ailleurs, M. Tchodié estime compter sur la collaboration et le civisme des Togolais dans le cadre de cette opération fiscale.

Rappelons que la quittance des motos est valable jusqu’à ce que l’engin soit hors d'usage.

OTR